Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madame Raymonde
Mme MICHEL Sophie
SCEAV Michel, Société Civile

Numéro de dépôt :
4355210
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2027
Madame Raymonde de MICHEL Sophie

Présentation de la marque Madame Raymonde

Déposée le 18 avril 2017 par madame MICHEL Sophie et la société SCEAV Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Madame Raymonde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont madame MICHEL Sophie domicilié(e) 1 rue des Basses Rivières - 37210 - ROCHECORBON - France et la société SCEAV Michel domicilié(e) 35 rue de Cheppes - 51300 - SAINT LUMIER EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MICHEL Sophie domicilié(e) 1 RUE des Basses Rivières - 37210 - ROCHECORBON - France.

La marque Madame Raymonde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Raymonde arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.


Mme MICHEL Sophie - 1 rue des Basses Rivières - 37210 - ROCHECORBON - France

SCEAV Michel, Société Civile - 35 rue de Cheppes - 51300 - SAINT LUMIER EN CHAMPAGNE - France - SIREN 4


Mme MICHEL Sophie - 1 RUE des Basses Rivières - 37210 - ROCHECORBON - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.